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Actualité (Avec tribuca.net)

La réduction d'impôt sur le revenu «Madelin» passe à 25 %

La réduction d'impôt sur le revenu «Madelin» passe à 25 %

Le taux de la réduction d'impôt sur le revenu pour l'investissement dans les jeunes PME passe de 18 % à 25 % d'août à décembre 2020.     

Publié le 24-09-2020 à 15:00 sur tribuca.net

Une circulaire pour un web plus inclusif

Une circulaire pour un web plus inclusif

Avec ce texte, le gouvernement s'engage à rendre accessible «au moins 80%» des démarches en ligne les plus utilisées «d’ici la fin du mandat».

Publié le 22-09-2020 à 15:27 sur tribuca.net

Le barreau de Nice mobilisé pour Nasrin Sotoudeh

Le barreau de Nice mobilisé pour Nasrin Sotoudeh

Comme l'ensemble des barreaux français, l'Ordre niçois affiche son soutien à l'avocate iranienne emprisonnée, hospitalisée ce 19 septembre.

Publié le 22-09-2020 à 11:10 sur tribuca.net

La Justice recrute : une centaine de poste de greffiers à pourvoir

La Justice recrute : une centaine de poste de greffiers à pourvoir

Le ministère de la Justice ouvre les candidatures au poste de greffier du 17 septembre au 19 octobre. Une centaine de postes est à pourvoir par voie de concours pour des candidats justifiant de 4 ans d’expérience professionnelle dans le domaine juridique.

Publié le 21-09-2020 à 09:59 sur tribuca.net

Election Ordre des experts-comptables : le Sud en pole position ?

Election Ordre des experts-comptables : le Sud en pole position ?

Lionel Canesi, en fin de mandat régional, ne s’en cache pas, ses ambitions sont désormais nationales. Et le verdict des urnes approche.

Publié le 19-09-2020 à 20:13 sur tribuca.net

Le message de Sarah El Haïry aux jeunes experts-comptables

Le message de Sarah El Haïry aux jeunes experts-comptables

En clôture de cérémonie de prestation de serment des jeunes experts-comptables du Sud cru 2020, c’était au tour de la marraine officielle de la promo, Sarah El Haïry, secrétaire d’Etat en charge de la Jeunesse et de l’engagement, de leur offrir son soutien. Tout un symbole.

Publié le 19-09-2020 à 20:09 sur tribuca.net

Arrêt de travail : droits et obligations de l’employeur

Arrêt de travail : droits et obligations de l’employeur

En cas d'arrêt d'un salarié pour cause de maladie ou accident du travail, employeur et employé se doivent de respecter certaines obligations mais disposent aussi de droits. Tour d'horizon.

Publié le 18-09-2020 à 12:35 sur tribuca.net

La fin du démarchage téléphonique illicite ?

La fin du démarchage téléphonique illicite ?

La protection des consommateurs face au démarchage téléphonique est améliorée par une loi entrée en vigueur le 26 juillet 2020.

Publié le 16-09-2020 à 13:42 sur tribuca.net

IFI, dernière ligne droite pour les paiements en ligne

IFI, dernière ligne droite pour les paiements en ligne

Les Français ont jusqu’au 20 septembre pour réaliser leur paiement en ligne. Retour sur ce dispositif.

Publié le 15-09-2020 à 17:44 sur tribuca.net

Experts-comptables : une prestation de serment pas comme les autres

Experts-comptables : une prestation de serment pas comme les autres

Dans une carrière professionnelle, la prestation de serment n’est jamais un moment tout à fait comme les autres. Lionel Canesi le sait, et son accueil s’en est ressenti, ce 11 septembre à Mandelieu.

Publié le 15-09-2020 à 09:26 sur tribuca.net

Lionel Canesi : «Le principe de précaution à outrance, c'est de la perte de confiance au quotidien»

Lionel Canesi : «Le principe de précaution à outrance, c'est de la perte de confiance au quotidien»

Et pour le président de l'Ordre régional des experts-comptables, c'est surtout un blocage de la consommation, et donc une économie toujours en souffrance. Entretien en marge du congrès du CROEC PACA à Mandelieu les 11 et 12 septembre.

Publié le 15-09-2020 à 09:05 sur tribuca.net

Experts-comptables du SUD : ECE et Ordre se rapprochent

Experts-comptables du SUD : ECE et Ordre se rapprochent

Libéraux ou en entreprise, la profession comptable souhaite aujourd’hui une synergie tangible entre leurs missions. Symbolisée par la signature d’une convention à Mandelieu, lors du 8e congrès régional du CROEC ces 10 et 11 septembre 2020.

Publié le 14-09-2020 à 10:34 sur tribuca.net

Covid-19 : exonération de cotisations sociales pour les indépendants

Covid-19 : exonération de cotisations sociales pour les indépendants

Les conditions de l'exonération de cotisations sociales personnelles des travailleurs indépendants viennent d'être précisées par décret.

Publié le 14-09-2020 à 10:25 sur tribuca.net

Un nouveau directeur à l'École supérieure de la banque

Un nouveau directeur à l'École supérieure de la banque

Éric Depond remplace Michel Piano à la tête de l'organisme de formation. Ce spécialiste des ressources humaines prendra ses fonctions le 1er octobre prochain.

Publié le 11-09-2020 à 16:49 sur tribuca.net

Organismes de gestion agrées, la crainte d’une fin programmée

Organismes de gestion agrées, la crainte d’une fin programmée

La suppression envisagée de la majoration de la base taxable de 25% entraînerait de fait la disparition des organismes de gestion agréés (OGA). Leurs représentants sonnent l’alarme,et pointent les risques pour les TPE et l’état des finances publiques.

Publié le 11-09-2020 à 16:35 sur tribuca.net

Une circulaire pour répondre aux violences faites aux élus

Une circulaire pour répondre aux violences faites aux élus

Le texte sera l’un des sujets phares de ce 4e salon des maires et des élus locaux et des décideurs publics des Alpes-Maritimes, qui se tiendra à l’Acropolis à Nice.

Publié le 10-09-2020 à 09:59 sur tribuca.net

Covid-19 : un nouvel arsenal d'aides en faveur des employeurs

Covid-19 : un nouvel arsenal d'aides en faveur des employeurs

Les mesures en faveur des entreprises affectées par la crise sanitaire, issues de la troisième loi de finances rectificative pour 2020, attendaient la parution d'un décret pour être pleinement applicables. C'est désormais chose faite.

Publié le 09-09-2020 à 10:00 sur tribuca.net

3e loi de finances rectificative, quelles aides pour les employeurs ?

3e loi de finances rectificative, quelles aides pour les employeurs ?

Ces aides concernent principalement les secteurs d’activité dépendant de l’accueil du public.

Publié le 08-09-2020 à 15:49 sur tribuca.net

Fin de l’activité partielle pour les personnes vulnérables

Fin de l’activité partielle pour les personnes vulnérables

Depuis mai 2020, les personnes vulnérables face au virus de la Covid-19 pouvaient être placées en activité partielle, ainsi que les personnes partageant leur domicile.

Publié le 08-09-2020 à 11:22 sur tribuca.net

[LEXBASE] Entrée en vigueur de certaines dispositions relatives à la réduction d'impôt pour souscription en numéraire au capital des PME

[LEXBASE] Entrée en vigueur de certaines dispositions relatives à la réduction d'impôt pour souscription en numéraire au capital des PME

Le décret n° 2020-1014 du 7 août 2020, fixant la date d'entrée en vigueur de certaines dispositions relatives à la réduction d'impôt pour souscription en numéraire au capital des petites et moyennes entreprises a été publié au Journal officiel du 9 août 2020.

Publié le 11-09-2020 à 11:42 sur tribuca.net

[LEXBASE] TVA : une personne exerçant la profession d’avocat doit être considérée comme étant un « assujetti »

[LEXBASE] TVA : une personne exerçant la profession d’avocat doit être considérée comme étant un « assujetti »

La cour d’appel de Bucarest avait sollicité la Cour de justice de l'Union européenne. Bilan.

Publié le 10-09-2020 à 11:11 sur tribuca.net

[LEXBASE] Modification du RIN concernant la «pluralité d’exercice»

[LEXBASE] Modification du RIN concernant la «pluralité d’exercice»

Décision du 9 juillet 2020 portant modification du règlement intérieur national de la profession d'avocat (RIN) (art. 21-1 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée).

Publié le 09-09-2020 à 09:57 sur tribuca.net

[LEXBASE] Covid-19 : le Gouvernement annonce des plans de règlement des dettes fiscales pour les TPE et PME

[LEXBASE] Covid-19 : le Gouvernement annonce des plans de règlement des dettes fiscales pour les TPE et PME

Bruno Le Maire et Olivier Dussopt ont annoncé la mise en place d’un dispositif de plans de règlement permettant aux entreprises d’étaler, sur une durée pouvant atteindre 3 ans, le paiement de leurs impôts dus pendant la période de crise sanitaire.

Publié le 08-09-2020 à 12:47 sur tribuca.net

[LEXBASE] [Le point sur...] Le licenciement pour motif économique : les points clés à connaître pour sécuriser au mieux l'opération

[LEXBASE] [Le point sur...] Le licenciement pour motif économique : les points clés à connaître pour sécuriser au mieux l'opération

Le licenciement pour motif économique est un sujet qui est socialement, politiquement, et donc juridiquement discuté.

Publié le 07-09-2020 à 15:49 sur tribuca.net

Fin de l’activité partielle pour les personnes vulnérables

Fin de l’activité partielle pour les personnes vulnérables

Le dispositif d’activité partielle à destination des personnes vulnérables au Covid-19 évolue et concerne maintenant seulement quelques cas bien spécifiques.

Publié le 07-09-2020 à 12:23 sur tribuca.net

Rapport Perben : pour le bâtonnier Maurel, «peut-être enfin une bonne nouvelle»

Rapport Perben : pour le bâtonnier Maurel, «peut-être enfin une bonne nouvelle»

Le patron de l'Ordre grassois voit dans le rapport Perben un certain nombre de propositions qui pourraient avoir «une influence notable» sur l'avenir de la profession d'avocat. D'autres recommandations, en revanche, le laissent un peu perplexe.

Publié le 11-09-2020 à 11:08 sur tribuca.net

Rapport Perben : «plutôt du positif» pour l'avenir de la profession d'avocat

Rapport Perben : «plutôt du positif» pour l'avenir de la profession d'avocat

Commandé par Nicole Belloubet, le document a été remis le 26 août à son successeur Eric Dupond-Moretti. Parmi les 13 recommandations, celles qui touchent à la situation économique ou aux fondamentaux de la profession retiennent l'attention du bâtonnier niçois Thierry Troin.

Publié le 10-09-2020 à 10:54 sur tribuca.net

Assurance chômage, quelques modifications en vue

Assurance chômage, quelques modifications en vue

En raison de la crise sanitaire, la réforme de l’assurance chômage initialement prévue pour septembre 2020 est reportée et comprend quelques adaptations.

Publié le 07-09-2020 à 10:38 sur tribuca.net

La réforme de l'assurance chômage reportée

La réforme de l'assurance chômage reportée

Face à augmentation du chômage, le gouvernement reporte à janvier 2021 la réforme de l'assurance chômage de juillet 2019, réforme qui devait entraîner dès septembre 2020 une baisse des droits des demandeurs d'emploi.

Publié le 07-09-2020 à 10:12 sur tribuca.net

Une loi pour favoriser l'économie circulaire

Une loi pour favoriser l'économie circulaire

Le texte a pour but de favoriser la gestion et la valorisation des déchets.

Publié le 03-09-2020 à 19:02 sur tribuca.net

Dettes fiscales de la crise sanitaire, les TPE ont droit à un échelonnement

Dettes fiscales de la crise sanitaire, les TPE ont droit à un échelonnement

Une procédure spécifique permet aux petites entreprises de demander au service des impôts un échelonnement des dettes fiscales intervenues entre le 1er mars et le 31 mai 2020. 

Publié le 02-09-2020 à 09:30 sur tribuca.net

A Nice, une conférence pour aiguiller les jeunes diplômés experts-comptables

A Nice, une conférence pour aiguiller les jeunes diplômés experts-comptables

L’ANECS et le CJEC Côte d’Azur Corse organisent samedi 19 septembre le Dec’ Install, une journée d’échanges sur le cursus de jeune diplômé expert-comptable.

Publié le 01-09-2020 à 17:45 sur tribuca.net

Le cannabis à l'amende

Le cannabis à l'amende

Après avoir été expérimentée sur plusieurs juridictions cet été, le ministère de l'Intérieur et de la Justice annoncent la généralisation de l'amende de 200€ pour usage de stupéfiants.

Publié le 01-09-2020 à 08:59 sur tribuca.net

L’aide aux TPE reconduite pour le mois de septembre

L’aide aux TPE reconduite pour le mois de septembre

Cette aide concerne la période du 15 mars au 15 mai 2020 et est plafonnée à 1.500€.

Publié le 31-08-2020 à 17:07 sur tribuca.net

Ce que contient le rapport Perben sur la profession d'avocat

Ce que contient le rapport Perben sur la profession d'avocat

L’ancien garde des Sceaux, Dominique Perben, a remis au gouvernement le 26 août treize propositions relatives à l’avenir de la profession d’avocat. Un rapport globalement approuvé par le Conseil National des Barreaux qui demande désormais des actes et des moyens.

Publié le 27-08-2020 à 09:50 sur tribuca.net

Une loi pour lutter contre l’obsolescence logicielle

Une loi pour lutter contre l’obsolescence logicielle

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire renforce l’obligation d'information des consommateurs en ce qui concerne les mises à jour logicielles des appareils électroniques.

Publié le 25-08-2020 à 10:31 sur tribuca.net

Obsolescence logicielle : une nouvelle loi pour informer les consommateurs

Obsolescence logicielle : une nouvelle loi pour informer les consommateurs

La France avait ouvert la voie en février dernier avec la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire. Désormais, un indice de durabilité devra être affiché sur certains produits.

Publié le 24-08-2020 à 16:07 sur tribuca.net

Bientôt un indice environnemental sur les produits générateurs de déchets

Bientôt un indice environnemental sur les produits générateurs de déchets

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire institue de nouvelles obligations en matière d'information des consommateurs sur la qualité environnementale des produits.

Publié le 24-08-2020 à 11:44 sur tribuca.net

Tout savoir sur les règles de rémunération d'un stagiaire

Tout savoir sur les règles de rémunération d'un stagiaire

Le point sur les obligations de l’employeur sur les volets financiers de la réglementation concernant les stagiaires (gratification, prise en charge de frais divers...).

Publié le 20-08-2020 à 09:40 sur tribuca.net

Activité partielle de longue durée : quelle indemnisation pour les salariés ?

Activité partielle de longue durée : quelle indemnisation pour les salariés ?

Les salariés en APLD bénéficient d'une meilleure indemnisation que s'ils étaient placés en activité partielle classique.

Publié le 19-08-2020 à 09:14 sur tribuca.net

TPE-PME, des plans de règlement pour les dettes fiscales

TPE-PME, des plans de règlement pour les dettes fiscales

Le gouvernement a confirmé la mise en place de plans de règlement permettant aux entreprises d’étaler, sur une durée pouvant atteindre 3 ans, le paiement de leurs impôts dus pendant la période de crise sanitaire.

Publié le 17-08-2020 à 17:05 sur tribuca.net

L'Etat instaure un nouveau dispositif d'activité partielle de longue durée

L'Etat instaure un nouveau dispositif d'activité partielle de longue durée

Mis en place à partir du mois d'août, le dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD) peut s'étaler sur une période de six mois, renouvelable dans la limite de 24 mois.

Publié le 17-08-2020 à 16:39 sur tribuca.net

Activité partielle longue durée : ce qu'il faut savoir

Activité partielle longue durée : ce qu'il faut savoir

Pour faire face à la crise sanitaire, le gouvernement a mis en place l'activité partielle longue durée. Coup d’œil sur ce dispositif et ses spécificités.

Publié le 17-08-2020 à 14:05 sur tribuca.net

Une ristourne de 10€ sur les CDD ?

Une ristourne de 10€ sur les CDD ?

Depuis janvier 2020, les employeurs qui recourent aux contrats à durée déterminée d'usage sont redevables d'une taxe forfaitaire de dix euros, aujourd'hui abandonnée.

Publié le 12-08-2020 à 17:23 sur tribuca.net

Mesures exceptionnelles pour l'apprentissage

Mesures exceptionnelles pour l'apprentissage

Les employeurs bénéficient désormais d'une aide financière exceptionnelle pour les contrats d’apprentissage conclus de juillet 2020 à février 2021.

Publié le 11-08-2020 à 16:01 sur tribuca.net

Nouvelle exonération des donations : oui, mais...

Nouvelle exonération des donations : oui, mais...

Entrée au capital de l'entreprise du donataire ou rénovation énergétique, il faudra cependant entrer dans les bons critères....

Publié le 10-08-2020 à 12:59 sur tribuca.net

Que peut l'URSSAF PACA pour les entreprises impactées par le Covid-19 ?

Que peut l'URSSAF PACA pour les entreprises impactées par le Covid-19 ?

L'accompagnement des structures régionales les plus impactées par la crise sanitaire devenue économique perdure.

Publié le 06-08-2020 à 10:18 sur tribuca.net

Entreprises : les dates à retenir au mois d'août

Entreprises : les dates à retenir au mois d'août

Jours fériés, DSN, paiement des cotisations... L'agenda du chef d'entreprise pour le mois d'août.

Publié le 05-08-2020 à 16:28 sur tribuca.net

Avis d'experts en septembre à Mandelieu

Avis d'experts en septembre à Mandelieu

Pas de dérogation au principe d'alternance géographique imposé par l'Ordre régional des experts-comptables PACA. La 8e édition se tiendra bien en terres maralpines.

Publié le 05-08-2020 à 16:23 sur tribuca.net

Quel taux d’intérêt légal pour le deuxième semestre 2020 ?

Quel taux d’intérêt légal pour le deuxième semestre 2020 ?

Le taux de l'intérêt légal constitue une référence pour le calcul des intérêts dus par un débiteur en cas de retard de paiement.

Publié le 28-07-2020 à 09:57 sur tribuca.net

Les experts-comptables planchent sur le numérique

Les experts-comptables planchent sur le numérique

Les 10 et 11 septembre prochains, l'Ordre régional PACA des experts-comptables tiendra son congrès annuel à Mandelieu - La Napoule.

Publié le 27-07-2020 à 12:19 sur tribuca.net